Daniel Dumont

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dumont (Daniel, Georges)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, placé dans la position de hors-cadre depuis le
1er janvier 1995
Groupe:
Hors-cadre depuis le
date_debut="2010-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021874364(source JORF)
réintégration
26 Février 201026/02/2010
De: Dumont (Daniel)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Dumont (Daniel)
51500 Rilly-la-Montagne
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Champagne
Producteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Dumont (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Hongrie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Dumont (Daniel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier universitaire de Limoges
Département de santé du travail, hôpital du Cluzeau
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000769686(source JORF)
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Dumont (Daniel, Germain, Paul)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Dumont (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
placé en position de détachement auprès d'Electricité de France
son grade à E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
Électricité de France
date_debut="1992-06-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000177349(source JORF)
réintégration
04 Octobre 199204/10/1992
De: Dumont (Daniel)
directeur général de l'administration
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Daniel Dumont
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
JORFTEXT000000352300(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Dumont (Daniel)
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil de l'ordre du Mérite agricole
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite agricole
JORFTEXT000000350398(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Dumont (Daniel)
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Remplace:M. Vialle (Paul)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000349481(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990